Le COS est supprimé pour certaines zones et/ou certains secteurs
Détermination et définition du COS :
Vous trouverez dans cette section l’ensemble des éléments concernant le COS ou Coefficient d’Occupation du Sol.
- Qu’est- ce que le coefficient d’occupation du sol ?
- Qu’est- ce que le coefficient d’occupation du sol ?
- Comment interpréter le COS ou coefficient d’occupation du sol ?
- Puis-je dépasser le COS ?
- Que représente le COS pour mon terrain ?
Définitions COS : Qu’est ce que le COS ?
Le COS ou coefficient d’occupation du sol est un coefficient fourni par l’administration (Mairie, DDE) permettant de définir la surface constructible de chaque parcelle.
De plus, le COS peut être différent sur deux parcelles contiguës ou même être différent sur une même parcelle.
Pour connaitre le COS applicable à votre parcelle, la première démarche est d’obtenir un plan cadastral du terrain ainsi que la matrice cadastrale correspondante. Cette matrice cadastrale comporte la surface déclarée au niveau des impôts (Attention ! La surface peut être erronée, seul un relevé sur site par un géomètre expert vous garantira une surface précise). Deuxième étape, la recherche du POS (Plan d’Occupation du Sol) ou PLU (Plan Local d’Urbanisme).
Le PLU ou plan local d’urbanisme définit la zone dont dépend votre parcelle et donne les orientations de constructibilités. Sur le règlement dont dépend votre parcelle, il sera indiqué le COS (Coefficient d’Occupation du Sol) autorisé.
Comment interpréter le COS TERRAIN ?
Le COS ou Coefficient d’Occupation du Sol d’une parcelle de terrain peut être interprété de manières différentes selon le secteur ou les secteurs du PLU dans lequel est situé votre terrain.
Dans la majorité des cas, il suffit de multiplier la surface de la parcelle par le Coefficient d’Occupation de Sol fourni cela vous donnera alors la surface de plancher constructible.
Puis-je Dépasser le COS ?
Le dépassement du COS peut être autorisé généralement selon les cas suivants :
- Transfert de COS d’une parcelle à une autre (Suite à un détachement de parcelle)
- Réalisation d’équipements spécifiques (reportez vous en bas de page)
- Autorisation prescrites sur le PLU ou POS
QUE REPRÉSENTE LE COS POUR MON TERRAIN ?
Le COS représente pour un terrain le RATIO de constructibilité, un terrain bénéficiant d’un COS de 2 pourra multiplier par 2 sa surface projetée en surface de plancher (ex: SHON) ; à l’inverse un terrain bénéficiant d’un COS de 0.5 ne pourra bénéficier d’une constructibilité de SDPC de la moitié de la surface du terrain.
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Un exemple concret de calcul du COS :
- Votre parcelle à une surface de 1000 m2
- Le PLU donne un Coefficient d’Occupation du Sol de 0.10
- Il suffit de réaliser: 1000 x 0.10 = 100 m2 SHON
Il est également un coefficient le CES ou Coefficient d’Emprise auSol, qui permet de définir la surface constructible de manière plus détournée et permet de conserver les espaces verts.
Vous pouvez également poser toutes vos questions sur le sujet du COS et du CES notre BLOG.
> Voir aussi les pages suivantes :
Dépassement du COS ou Coefficient d’Occupation du Sol »
Qu’est-ce que le CES ou Coefficient d’Emprise au Sol »
Qu’est ce que l’Eco Prêt à Taux Zéro Grenelle Environnement »